Reprise du travail ou prolongation de l'arrêt de travail ?

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gilles25200
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Message par gilles25200 »

ok mais si il refuse?
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Gaïa
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Message par Gaïa »

de toute façon tu essayes tu lui dis que tu as besoin d'un dernier arrêt parce que tu vas vraiment mal

Demandes lui aussi de t'envoyer vers un psy, comme ça il aura l'impression d'être débarrassé et le fera peut être plus facilement

Après sinon et bien il te faut trouver un médecin traitant demain pour qu'il te fasse la prolongation mais c'est vrai que l'idéal aurait été de s'y prendre un peu plus tôt
Et au pire tu reprends le travail un petit peu
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gilles25200
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Message par gilles25200 »

euuuhhh je reprends le boulot a 5h20 donc je dois me lever a 4h30 donc je pense pas étre opérationnel pour tout a l'heure vu que je dors pas et que j'ai encore une gastro!c'est psychosomatique,ça me fait ça a chaque fois que je dois reprendre
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Gaïa
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Message par Gaïa »

j'ai dis un petit peu , tu y vas et tu essayes de tenir une journée...

mais bon ton médecin n'est pas un bourreau , il devrait quand même te faire cette prolongation
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gilles25200
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Message par gilles25200 »

ppffff c'est compliqué tout ça!!!j'ai une autre question:si on est convoqué par la sécu et qu'on y va pas:qu'est ce qu'on risque?
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Gaïa
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Message par Gaïa »

et bien la suppression de tes indemnités donc à éviter à tout prix
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gilles25200
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Message par gilles25200 »

directement comme ça!!!y a pas de relance?
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Gaïa
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Message par Gaïa »

et bien c'est risqué après ça doit dépendre de la situation, des caisses...

voilà un résumé :

Contrôle des arrêts de travail

Article mis à jour le 21 août 2008

La loi du 13 août 2004 portant réforme de l’assurance maladie contient plusieurs dispositions visant à renforcer les moyens de contrôle des arrêts de travail. La Caisse Primaire d’Assurance Maladie de SELESTAT procède à des contrôles renforcés pour s’assurer du respect des obligations par les assurés d’une part et d’autre part, pour faire baisser le nombre des arrêts de travail.Les assurés sociaux, en arrêt de travail, doivent respecter, sous peine de sanctions, certaines obligations pour que la caisse règle les indemnités journalières et exerce son contrôle.

La loi du 13 août 2004 portant réforme de l'assurance maladie contient plusieurs dispositions visant à renforcer les moyens de contrôle des arrêts de travail.

L'assuré en arrêt de travail doit, pour être indemnisé, suivre les prescriptions du praticien et respecter 5 obligations plus spécifiques:
envoyer son avis d'arrêt de travail dans le délai de 48 heures
se soumettre aux contrôles organisés par le service médical
respecter les heures de sortie autorisées par le praticien
s'abstenir de toute activité non autorisée
ne pas quitter la circonscription de la caisse

Pour le risque Maladie, certains de ces contrôles se font à l'initiative de la CPAM :
le respect du délai d'envoi de 48 h des avis d'arrêt de travail initiaux ou de prolongation. (article R321-2 du Code de la Sécurité Sociale)

l'obligation pour l'assuré de se soumettre aux contrôles organisés par le service médical (article L315-2 du Code de la Sécurité Sociale)

le respect des prescriptions des heures de sorties autorisées légales (au maximum 3 heures consécutives par jour, nous vous précisons que des négociations au niveau national pour un assouplissement de cette disposition sont en cours) (article L323-6 du Code de la Sécurité Sociale)

l'absence d'activité non autorisée durant son arrêt pour maladie (article L323-6 du Code de la Sécurité Sociale)

le déplacement hors du département de la CPAM durant un arrêt de travail

la conformité de la qualité du médecin prescripteur d'un avis de prolongation (articles L 162-4-4 et R162-1-9-1 du Code de la Sécurité Sociale)


En cas de non respect de ces dispositions, l'assuré encourt différents types de sanction :

avertissement (sans incidence financière lors d'une 1ère infraction)
réduction du montant des indemnités journalières (lors de l'envoi tardif des avis d'arrêt de travail et le non respect d'une des obligations du malade)
suspension du paiement des indemnités journalières (lorsque l'assuré ne se soumet pas aux contrôles organisés par le service médical)

Information de l'employeur :

Lorsque la caisse suspend le paiement des indemnités journalières, l'employeur en sera informé

par simple lettre (sans précision du motif retenu) dans les cas suivants:
non justification médicale de l'arrêt par le service médical
prolongation d'arrêt de travail par un prescripteur différent du prescripteur de l'arrêt initial ou du médecin traitant, sans justification par l'assuré de l'impossibilité de consulter l'un de ces deux médecins
défaut de présentation au contrôle médical
Cette information ne peut être réalisée que si nous connaissons les coordonnées de l'employeur or celles-ci, ne figurent que sur l'attestation de salaire. Pensez à nous l'adresser dans les meilleurs délais.

En cas de sanction consistant en une réduction du montant de l'indemnité journalière, deux situations doivent être distinguées:


le règlement est destiné à l'assuré: la caisse continue de communiquer à l'employeur le montant de l'indemnité journalière non réduite, le calcul du complément étant effectué sur la base de ce montant
le règlement s'effectue au compte de l'employeur: la caisse informe l'employeur de sa décision en lui précisant le montant de l'indemnité réduite et de la durée de sa décision


Des contrôles peuvent également se faire à l'initiative de l'employeur :
Chaque employeur peut, s'il juge injustifié ou abusif l'arrêt de travail indemnisable transmis par son salarié, demander que celui-ci soit convoqué par le Service médical.

Pour cela, il lui suffit de transmettre toute demande concernant un assuré relevant de la CPAM de SELESTAT par fax au numéro 03.88.58.81.25 en précisant :

Les coordonnées de l'employeur
les nom, prénom et numéro d'immatriculation du salarié
la période d'arrêt
le motif du signalement
Un accusé réception sera adressé par la caisse primaire à l'employeur afin de l'informer de la prise en compte de son signalement par le service médical et le cas échéant, de l'arrêt du versement des indemnités journalières.

Simultanément, une décision d'aptitude sera notifiée par nos services à l'assuré si l'arrêt est médicalement injustifié.

Pour information : le volet n°3 de l'avis d'arrêt de travail ou de prolongation ne comporte plus les coordonnées du médecin prescripteur en conformité avec les règles relatives au secret professionnel.

source: http://www.ameli.fr/
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lodiz
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Message par lodiz »

Salut gilles,

juste un petit mot pour te dire que t'es pas le premier dans ce cas-là. Moi aussi je suis passé par là il ya 10 ans (lors de ma première dépression).

J'ai du m'y reprendre à 2 fois avec un arrêt de travail de 3 mois entre les 2. la première fois, quand je me suis retrouvé face au boulot, je suis rentré chez moi et je suis retourné chez le doc (j'ai quand même eu un jour de salaire pour ce jour-là, toujours çà de pris).

Turisques rien, tu te présentes, çà va pas ? Tu rentres et tu vas chez le médecin et si çà va ? super t'a repris le boulot;

Pour le moment, j'ai le problème inverse, j'arrive pas à arrêter et je force pour ne pas prendre malade et ne pas retomber dans le problème et c'est pas mieux, on est mieux chez soi que de devoir forcer tout le temps).
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