Délai réponse après expertise médicale sécurité sociale ?

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marie77
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Délai réponse après expertise médicale sécurité sociale ?

Message par marie77 »

Combien de temps aprés l'examen, l'expert donne t il sa réponse?
marie
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Archaos
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Délai réponse après expertise médicale sécurité sociale

Message par Archaos »

Bonjour

tu ne lui as pas demandé ? il travaille dans un cabinet avec des secrétaires ?
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marie77
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Délai réponse après expertise médicale sécurité sociale

Message par marie77 »

je lui ai demandé, il m'a dit qu'il allait étudier les différents éléments.Non, il n'a pas de secrétaire.
marie
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Archaos
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Délai réponse après expertise médicale sécurité sociale

Message par Archaos »

tu as bien fait alors, j'ai trouvé ceci sur améli :

Les conclusions et le rapport d'expertise

Le médecin expert établit immédiatement ses conclusions et les adresse, dans un délai maximum de 48 heures, au médecin que vous avez désigné et au service médical de votre caisse d'Assurance Maladie ou, si le litige concerne un accident du travail ou une maladie professionnelle, à vous-même et au service médical de votre caisse d'Assurance Maladie.

Il dispose ensuite d'un délai d'1 mois, à compter de la date à laquelle il a reçu le protocole d'expertise, pour établir un rapport complet et l'adresser au service médical de votre caisse d'Assurance Maladie.

La décision de la caisse d'Assurance Maladie

Votre caisse d'Assurance Maladie se prononce au vu des conclusions du médecin expert. Elle vous notifiera sa décision dans les 15 jours qui suivent.
A noter : les délais ne sont pas impératifs, la procédure ne sera pas annulée s'ils ne sont pas respectés
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marie77
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Délai réponse après expertise médicale sécurité sociale

Message par marie77 »

le protocole lui à été adressé le 15 mars donc il l'a réceptionné le 17 a peu prés.
Il m'a reçu le 14 avril, il devrait donc donné sa décision le 16 avril soit aujourd'hui?!!!
Et devrait rendre son rapport au plus tard le 17 avril...

Je n'y crois pas trop...j'ai remarque que les délais ne sont jamais respectés...pff...
marie
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marie77
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Délai réponse après expertise médicale sécurité sociale

Message par marie77 »

voila, cette mésaventure a pris fin le 28 avril.J'ai obtenu un rappel des mois antérieurs.
marie
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Archaos
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Délai réponse après expertise médicale sécurité sociale

Message par Archaos »

te voilà rassurée !
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bennou
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Délai réponse après expertise médicale sécurité sociale

Message par bennou »

Super :smile:
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