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Je viens d'avoir des nouvelles par téléphone du service l'Unité d'Absence, la personne m'a gentillement renseigné sur le nombre de % du taux d'incapacité que j'ai obtenu, soit 6 taux qu'elle m'a énuméré comme suit, c.a.d dans l'ordre qu'ils étaient écrits, mais sans plus de détail, elle ne sait pas lequels des experts a donné certains taux :
50%, 10%, 10%, 10%, 10%, 20%
Donc comme je connaissais par un courrier en date du 7 mai 2012, m'informant de "l'avis favorable à la mise à la retraite au titre de l'invalidité à partir du 28 juillet 2012 avec déjà un premier taux de 20% et que d'autres taux viendraient compléter celui-ci qu'après nouvelles expertises de d'autres corps médicaux et donc ça ne peut-être que par le rhumato ces 20% car je n'avais pas été expertisée encore pour les autres taux ... Donc par l'hémato. qui m'a convoqué le 29 mai 2012 toujours expert commissionné par le comité médical départemental.
=> donc par logique je dirais que j'ai obtenu : 20% par le Rhumato et au total 90% par l'Hémato, cependant je n'ai pas de détail quels % ont étés retenus pour chacune des affections, c.a.d généralement en fonction de la nature du ou des organes atteints, de l'intensité de l'atteintes etc ...
Je ne peux donc pour le moment savoir si tout a bien été évalué. Car j'ignore si ces experts ce sont fiers simplement au cerficat du Médecin traitant qui par ailleurs n'a pas détaillé les atteintes et les inconvéniants de mes pathologies...ou si on bien consulté tous les justificatifs que je leur est communiqué tout au long de mon C.L.M. Néanmoins ses taux sont déjà important et aisément j'obtiendrais 50% du tt. indiciaire je pense effectivement d'après ce que vous me dites , sur la manière de calculer le taux d'invalidité retenu par le C.N.R.A.C.L. Comment avait vous su comment se calculait ce taux invalidité final, par rapport au courrier que vous avez reçu d'un des services publique et selon votre cas ? Y a t'il un site qui en parle car je n'en trouve pas. Merci!...
Donc en faites avec les taux dont j'ai su verbalement, le taux d'invalidité qui sera retenu se calcule comme suit : "Bien entenu il faut que j'attente le courrier du comité départemental de réforme qui se réuni par ailleurs le 9/7/2012, j'attends avec hâte de recevoir par le biais de mon Médecin traitant suite à ma demande les rapports détaillés des Experts. J'espère que je l'ai auraient à temps avant le 9/7/2012 pour l'éventuel constestation !!!... Je crois que j'ai un délais mais de combien, le savez vous approximativement ? Donc avant la clôture de mon dossier ", au fait! la semaine prochaine je devrais recevoir de l'Unité d'Absence le courrier m'informant des taux d'incapacités des experts (ceux que je connais verbalement).
Comme vous dites les courriers définissant la clôture du dossier par l'Employeur(radiation des cadres d'emploi) et le Comité Départemental Médical (accord ou non les taux d'incapacités//aux experts et aura des nouvelles du C.N.R.A.C.L qu'après le calcul de la pension et que tout ceci amènera dans un délai plus ou moins de 2 à 3 mois donc pour mon cas sera vers septembre 2012 pour percevoir la pension (en fait j'aurais dû m'y prendre en janvier 2012 ou février 2012 et non qu'en mars 2012, en fait il faut compter faire la demande de retraite pour invalidité au moins 6 mois à 7 mois avant la date présumée = 28/7/2012 cependant je sais qu'en attendant mon employeur me versera l'équivalent d'un demi-traitement que je rembourserais lorsque je percevrais la pension bien entendu rétroactivement car elle partira du 28/7/2012. Surtout c'est durant les vacances d'été, risque d'avoir moins de personnel et je crois que aôut le C.M.Départemental ferme ce mois.
Désolé je suis un peu confuse et je ne sais pas tellement résumer, synthétiser. Mais je ne me perd pas seulement dans les détails mais également peuvent servir à d'autres personnes se posant des questions du même style. Bref!... Je commence donc par le plus gros taux puis dans l'ordre décroissant et donc le principe de base de calcul se fait à chaque fois sur les quantités restantes :
100 - 50% = 50% capacité restante
Puis 20% de 50% (50x20%) = 10% incapacité retenue
50% - 10% = 40% capacité restante
Puis 10% de 40% (40x10%) = 4% incapacité retenue
40% - 4% = 36% capacité restante
Puis 10% de 36% (36x10%) = 3,6% incapacité retenue
36% - 3,6% = 32,40% capacité restante
Puis 10% de 32,40% (32,40x10%) = 3,24% incapacité retenue
32,40% - 3,24% = 29,16% capacité restante
Puis 10% DE 29,16% (29,16x10%) = 2,916% arrondi à 2,92% incapacité retenue
29,16% - 2,92% = 26,24% capacité restante
=> 100% (base de capacité) - 26,24% (capacité restante) = 73,76% incapacité retenue
OU => 50% + 10% + 4% + 3,6% + 3,24% + 2,92% = 73,76% incapacité retenue
En vous remerciant de me reconfirmer,
ou 
