Peut on être mis en disponibilité d'office lors d'un CLM ?

[caravole]

rebonjour je voudrais savoir contester une demande de CLM !!!
je sais ecrire au comite superieur mais il parait que c est la meme chose !
!y a t il d autre moyen de contester!!!!merci

[caravole]

je suis mal !!aujourdhui ! je dois passer a nouveau une expertise cette fois avec un psychiatre cette apres midi
il doit statuer si il valide la demande de clm
en sa&chant que le c medicale s est prononce par un refus des 7 derniers mois en clm il ont maintenu en mo mes arret maladie le 18 juin et mon demander de passer a une expertise psychiatrique
j ai tres peur de l expertise
peuvent il refuser au bout de 12mois un refus de clm et me mettre en disponibilite d office apres les 12 mois sans me donner le clm
l employeur ne vu=eut plus de moi !!
si ds les 12mois mois il y a 1 jour qui n est pas en maladie ordinaire sans la reprise de mon poste effective
est ce que cela peut eviter la mise en disponibilite ca rpas 12mois consecutifs de cmo?
SI L EXPERT NE RECONNAIT PAS la clm je veus reprendre !!! je ne peux pas perdre mon salaire mais je suis pome pouvez vs m aider merci

[Archaos]

Bonjour Caravole,

Comment cela s'est il passé ?

[caravole]

voila le psychiatre est une personne d un certain age qui connaissait rien de mon dossier malgres qu il avait ds les mains un dossier bien consequent du CM
IL N a pas pose les questions qui me semblaient importantes il s attachait a des details style sur la caisse de retraite ect
je suis partie presque en larmes il n a même pas levé le petit doigt inhumain ;sans coeur je suis dégoûte de ses vieux médecin qui profite du système sans même étudier le dossier du patient j en suis a ma 4 expertises 2 pour des epaules et 2 pour la maladie mentale j en ai marre !!!!!
tout vcela pour terminer sur un refus de CLM ET avoir une dispo sans salaire car je n ai p âs de mutuelle
je vais reprendre avant l arret des 12mois pour que le CM NE PUISSE ME VIRER !!QUE FAIRE D AUTRE!!!! SI vs avez des idees je suis preneuse

[Isidor]

Bonsoir,

Ayant trouvé votre billet un peu par hasard, mais comme il colle bien à ce que je vis depuis plusieurs mois, merci d'avance de me laisser l'utiliser :

ma collectivité m'a mis en dispo d'office pour maladie (dépression) avant la décision du comité médical (qui a validé l'ouverture de clm)
la dispo d'office c'est pas après qu'on ait épuisé tous ses droits (mo,dm,clm, cld) ?

j'ai reçu récemment un 2e arrêté m'ouvrant droit à clm (mais pas d'annulation de la mise en dispo)
c'est possible ?

si quelqu’un a les réponses.cela éclairerait ma journée

[bennou]

Bonjour isidor,

je pense que ton employeur t'a d'abord placé en disponibilité d'office, pour que ta situation soit conforme (attente d'une décision), puis il a pris l'arrêté de C.L.M. une fois qu'il avait tous les éléments à disposition.

L'arrêté de C.L.M. annule l'arrêté de disponibilité ( voir les dates des deux arrêtés, celui octroyant le C.L.M. doit être le plus récent).

[Isidor]

Merci Bennou pour votre réponse,
elle me rassure, un sujet anxiogène de moins...ouff

merci beaucoup

[Chouck14]

Bonjour,

Je viens vers vous car je suis perdue ..... Voila je suis en Cmo depuis le 29 octobre 2013 pour depression ..avec 2 refus de CLM !!! Malgré que les 2 fois que je suis passer devant un expert, eux ont à chaque fois valider ma demande de CLM ! Mais le comité médical a refusé !
Dernier passage en comission le 7 novembre 2014.
Je vient de recevoir de ma collectivité un courrier m indiquant que mon CLM était refuser par le comité médical mais que la maladie ordinaire était justifiée et mon placer en disponibilte d office pour 6 mois !
A mon grand étonnement je n ai pas reçue la copie du procès verbale ! Puis je le demander ?
Aussi, ma collectivité me demande de les informes 2 mois avant la fin de dispo mon intention soit de prolonger la dispo soit de reprendre le travail !
Si je reprends peuvent ils me place sur le même poste que j occupais ou sur un autre poste ?
Je ne sais pas quoi faire, ce que je souhaiterai réellement est de quitter ma collectivité sans démissionner ! Comment puis je le faire ? Et est ce que je toucherai quelque chose ? ( mon intention étant de partir en province)

S il vous plait ... Pouvez vous m éclaircir sur toute ses questions qui me retournent le cerveau !

Merci

[bennou]

Bonjour Chouck14,

Pour la prolongation de la disponibilité d'office, il faut effectivement prévenir ton employeur 2 mois avant l'échéance.

A ton retour tu peux, soit retrouver ton ancien poste, soit être placé sur un autre poste. Rien n'oblige ton employeur à te reprendre sur ton ancien poste. Il n'y a qu'en C.M.O. ou en C.L.M. ou l'on retrouve son ancien poste. En C.L.D. et en disponibilité on "perd" le poste.

Pour aller en province, il faut déjà rechercher un autre poste et demander sa mutation si tu en trouves un. Cela peut se faire à n'importe quel moment, même durant une période de maladie ou de disponibilité.

[Chouck14]

Bonjour Bennou,

Je vous remercie pour votre réponse.

Étant en disponibilité d office suite à maladie je peux quand même postule ailleurs ? Mais comment sa peux se passer avec ma collectivité actuelle sachant que ma dispo va jusqu au 29 avril 2015.( y a t il un préavis ? Ou quelque chose d autre.. )Comment puis je faire fonctionner une mutation ?

Merci pour votre réponse

[bennou]

Bonjour Chouck14,

Tu peux postuler ailleurs en étant en maladie ou en disponibilité. Si tu trouves un emploi ailleurs, il faudra faire ta demande de mutation, et les deux employeurs s'arrangeront pour la date de mutation. Sauf si ton employeur actuel est retissant à te laisser partir.

Mais, en principe, cela se passe bien. Le plus dur étant de trouver un emploi.

[Chouck14]

Bonsoir beanou,

Comme vous le savez, je souhaite partir en province mais pour le moment je ne trouve pas de poste.

De plus,Je reviens vers vous puisque mon employeur m a envoyer un courrier de mise en disponibilite donc jusqu au 29/04/2014 en me demandant de leur indiquer 2 mois avant la reprise si je prolonge ma dispo ou si je reprend mon emploi !

Cependant, cela fera 1 an et demi que je ne travail plus... Pensez vous qu il est préférable de prendre rendez vous avec la Rh pour connaître mes conditions de reprise ?
Et si oui, dois je indiquer lors du RDV ce qui a entraîner ma depression ( harcelement lie a mon directeur de service).

En faite, suite a un premier refus de longue maladie, j ai directement fait appel au comité médical sans passer par ma collectivité et j ai tout raconter par courrier directement au comité médical lors de ma demande d appel !
Ma collectivité a t elle connaissance de ce courrier ?

Je vous remercie pour votre réponse

[bennou]

Bonjour Chouck14,

Je ne sais pas si la collectivité a connaissance de ce courrier. S'il n'est pas strictement médical, elle pourrait en avoir vent.

Le comité médical ne peut que statuer sur pièces. Le soucis c'est que tu as certainement évoqué un harcèlement. Or l'employeur peut refuser cet argument s'il n'en a pas officiellement connaissance. Il faudrait, dans ce cas, faire le même type de courrier à ton employeur pour qu'il y ait une trace.

En effet, s'il y a harcèlement, les droits à C.L.M. et C.L.D. sont différents (durées plus longues qu'en simple maladie). Et cela peut entrainer une maladie professionnelle (difficile à obtenir, mais faisable).

Dans un premier temps, préparer ce courrier, l'envoyer à ton employeur puis rendez-vous avec les R.H. pour approfondir tout cela.