Arrêt maladie au delà d'un mois

[Beurnouté]

Bonsoir,
Je me lance. Mon Psy m'a arrêtait 1 mois( en 2 fois). J'ai du reprendre le boulot. Malade dés le 2 jour.
Ai lu vos differents posts mais suis perdu. Ai des idées de me casser qque chose pour être arrêter avant que ça parte en eau de b.... Sais plus quoi faire . Psy pas là. M'a dit qu'on pouvait difficillement aller au delà d'un mois arret. sais plus quoi faire

[Archaos]

Bonsoir Al,

C'est la première fois que tu es en arrêt de travail (pour un motif psy) ?

[Lubie]

Coucou Al,

Ton psy revient revient quand ? Il y a un remplaçant, ou bien un généraliste peut-être en attendant qu'il revienne ?

[Beurnouté]

Bonjour, j'avais fait un long message mais déconnexion réseau. super!
Donc en résumé: non pas la première fois. aujourd'hui ça va mieux WE!
états très changeants cette semaine et rapides, parfois dans les 5mn. Je revois psy mi mai est de retour semaine prochaine donc selon mon état de santé je reverrais. avait l'impression quand j'ai écrit jeudi que ça changerait pas , que psy charlatan et que serait tjours mal. Mais peut être sait ce qu'il fait!
Voit medecine pro semaine prochaine pour refaire point.on reverra.Lubie super ton avatar en passant m'a beaucoup faire rire!jaune mais rire quand meme.le medecin generaliste que j'ai vu car malade en même temps m'a dit sans que je lui demande quelque chose."""Je vous mets pas en arret"!!donc je penses pas que je puisse compter sur elle.
Merci de vos reponses. Je vais aller faire un tour sur le salon pour dire bonjour

--edit--

Au fait archaos , je voulais changer mon pseudo, trop identifiable mais j'y arrive pas?! A l'occasion si tu peux me dire comment faire merci

[Archaos]

Hello, Tu voudrais quel pseudo ? (tu ne peux pas le faire toi même)

[Beurnouté]

Bonjour ,
notez la vitesse de la réponse: 1 jour!!
J'aimerais bien Yuki si possible.
Merci

[Lubie]

Merci

Et tu avais quoi, un rhume, la grippe ? Je veux dire un truc qui demande des jours d'arrêt ou pas ? Peut-être qu'elle n'en voyait pas l'intérêt... Mais peut-être que si tu lui expliquais comment tu vois les choses à ton travail, et dans ta tête, ça changerait la donne ? Si tu lui expliquais que ton psychiatre n'est pas joignable... ? Mais comme tu dis, il rentre dans la semaine, c'est bon à savoir.

Je dis ça, je dis rien...

[Beurnouté]

notez encore le tps de réponse!!!!!
merci de ta réponse lubie avatar excellent!!!!
alors cette semaine ça va mieux mais c pas ça encore.
Je veux pas d'arret . C con mais c comme ça l'arret me fait cogiter encore plus.Mais comme il y a des hauts et bas ds cette p... de maladie. Les hauts j'en profite. Je vois moins le psy comme un charlatan. comme quoi il fo prendre le tps de reflechir.
Alors now je vais avoir besoin de bennou et de ses lumières. J'ai revu la medecine professionnelle et il faudra que j'en reparles. je vais neanmmoins relire encore une fois tout ce qui concerne les inaptitudes reclassement et autres chose de ce genre pour y voir plus clair!! bonne journée à tous et courage il pleut pas encore!!!!

--edit--

Archaos,
*bonjour à toi peux tu changer mon pseudo merci

[Archaos]

Moi aussi je ne suis pas rapide en ce moment

Yuki est déjà pris, désolé

[Beurnouté]

Bonsoir :
et "beurnouté" c'est pris?

[Archaos]

Non

[Beurnouté]

Bonsoir à tous , merci archaos pour ma renaissance!!
besoin de l'expertise et conseils de certains.
Ds la fpt depuis 20 ans. medecine professionnelle demande reconversion .suis pas en arret. comment cela va se passer maintenant. doit renconter grand manitou et aimerait que ce soit clair pour moi .pas d'inaptitude reconnue. merci de vos lumières. J'avoue que la mienne clignote voire s'éteind quand boulot.

--edit--

Ci joint ce que j'ai trouve sur le net :
Les agents devenus inaptes physiquement à la suite d’un accident ou d’une maladie et qui ne peuvent plus exercer, au moins temporairement, les fonctions correspondant à leur grade, même après aménagement de leurs conditions de travail peuvent être reclassés.

Ce principe de reclassement ne concerne pas seulement les fonctionnaires titulaires mais également les fonctionnaires stagiaires et les agents non titulaires puisque le reclassement pour inaptitude physique des salariés est posé comme un principe général du droit par une jurisprudence récente (Conseil d’État, 7 / 5 SSR, 2 octobre 2002 n°227868, publié au recueil Lebon).

L’autorité territoriale a l’obligation de rechercher une possibilité de reclassement pour ses agents devenus inaptes, le juge administratif n’hésitant plus à condamner les collectivités qui n’apportent pas la preuve qu’elles ont cherché à reclasser leur agent inapte. Cependant, la collectivité n’a aucune obligation de résultat en matière de reclassement. Elle doit seulement apporter la preuve qu’elle a cherché une solution de reclassement pour son agent. Les agents reclassés en raison de leur état de santé sont pris en compte pour le calcul du nombre de bénéficiaires de l’obligation d’emploi à laquelle est soumis l’employeur public (article L. 325-5 Code du travail).


La procédure de reclassement

L’autorité territoriale doit rechercher toutes les possibilités de maintenir l’agent à son poste de travail ou dans son grade avant d’envisager un reclassement (article 1er du décret n° 85-1054 du 30 septembre 1985). Les questions de l’aménagement du poste de travail et de l’affectation dans un autre emploi correspondant à son grade doivent ainsi être préalablement posées. Pour l’aménagement de poste, qui ne pourra intervenir qu’après consultation du médecin de prévention, il pourra s’agir d’un allégement de tâches, de l’aménagement du temps de travail ou encore de l’aménagement des conditions matérielles du poste.

L’affectation dans un autre emploi correspondant à son grade devra être réalisée au regard des aptitudes physiques de l’intéressé. Cette affection pourra être provisoire ou définitive après avis du comité médical, de la commission administrative paritaire compétente et du service de médecine professionnelle et préventive. Compte tenu de son obligation d’obéissance hiérarchique, l’agent ne pourra refuser cette nouvelle affectation si elle est compatible avec son état de santé. De même, il n’est pas nécessaire qu’il soit à l’origine de la demande de reclassement. Ce n’est qu’après avoir vérifié que ces deux possibilités ne sont pas envisageables que l’employeur public peut mettre en œuvre la procédure de reclassement.


La mise en œuvre du reclassement

Aux termes de l’article 81 de la loi du 26 janvier 1984, la procédure de reclassement pour inaptitude physique ne peut être mise en œuvre qu’à la suite d’une demande de l’intéressé. Le fait qu’un agent n’ait pas effectué de demande de reclassement pour inaptitude physique ne peut exonérer totalement la collectivité de son obligation de recherche d’un reclassement. Toutefois, sans demande de l’agent, la collectivité devra à minima être en mesure d’apporter la preuve que l’agent a bien été informé par elle de sa faculté à exercer ce droit et qu’il y a renoncé.

Le reclassement pour inaptitude physique ne peut intervenir que s’il existe un poste de reclassement ouvert. La collectivité doit donc recenser les postes vacants et ouverts à un reclassement au sein des services. À défaut d’avoir pu trouver un poste de reclassement au sein de la collectivité, celle-ci saisit le centre de gestion qui consulte l’ensemble des collectivités adhérentes au centre sur les postes ouverts pour un reclassement dont elles disposeraient.

Aucun reclassement n’est envisageable lorsque le comité médical conclut à une inaptitude totale et définitive à toute fonction. En cas d’impossibilité de reclasser le fonctionnaire reconnu inapte à l’exercice de ses fonctions, il convient de mettre en œuvre la procédure d’admission à la retraite pour invalidité ou de licenciement pour inaptitude physique.

Le déclenchement de la procédure de reclassement est à différencier suivant qu’elle intervient durant ou hors congé de maladie. Durant ou au terme d’un congé de maladie, elle est initiée par le comité médical départemental ou par la commission de réforme (après un congé pour accident de service).

Hors congés maladie, plusieurs intervenants sont susceptibles d’initier la procédure : le médecin de prévention, le médecin traitant ou un médecin agréé. Le reclassement doit intervenir selon une des trois modalités prévues par la loi. À savoir : l’intégration dans un autre grade du même cadre d’emplois (article 84 de la loi n° 84-53), le détachement dans un autre cadre d’emplois (article 83 de la loi n° 84-53) ou le recrutement dans un autre cadre d’emplois (articles 81 et 82 de la loi n° 84-53). Il n’existe pas de texte définissant le délai sous lequel il faut reclasser l’agent mais l’employeur aura obligation de ne pas laisser son agent sans rémunération.


Les conséquences du reclassement

Dans les trois possibilités de reclassement, l’agent conservera à titre personnel son indice de rémunération (article 85 de la loi n° 84-53). Le reclassement entraînera un changement de sa situation administrative et l’agent devra être formé aux nouvelles tâches qui lui sont confiées. Un accompagnement de l’agent est impératif. Un moyen d’action supplémentaire utile à la collectivité et à l’agent reclassé sera de lui faire suivre un bilan de compétences.


L’impossibilité de reclassement

En cas d’absence de demande de reclassement de l’agent ou lorsqu’aucun emploi n’est vacant et ne peut être créé, le reclassement peut s’avérer impossible. L’agent pour lequel aucune reprise de fonctions ou reclassement ne peut intervenir sera maintenu en congé à plein traitement jusqu’à son reclassement ultérieur ou son départ à la retraite en cas d’accident ou de maladie professionnelle. En cas de maladie, il sera radié des cadres (mise à la retraite pour invalidité, licenciement pour inaptitude physique), placé en disponibilité d’office pour maladie ou encore maintenu dans sa situation de congé rémunéré en cas de maladie.


Textes de réérence :

Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale (articles 81 à 86)

Décret n° 85-1054 du 30 septembre 1985 modifié relatif au reclassement des fonctionnaires territoriaux reconnus inapte à l’exercice de leurs fonctions



Bon maintenant va falloir faire le tri. tout ça n'est pas tres clair . qui s'occupe de quoi. a priori j'ai rien à faire!!!mais que vont ils faire eux en face?bouh!!!c'est la m...

[Lubie]

Coucou,
Tu voudrais être en arrêt toi ?
Tu as rdv quand ?

En tous cas merci pour les textes ! Ca servira autour de moi...

Tu as des questions plus précises sinon ? Parce que comme ça, je ne sais pas quoi te dire...

[Beurnouté]

"L’impossibilité de reclassement

"En cas d’absence de demande de reclassement de l’agent ou lorsqu’aucun emploi n’est vacant et ne peut être créé, le reclassement peut s’avérer impossible. L’agent pour lequel aucune reprise de fonctions ou reclassement ne peut intervenir sera maintenu en congé à plein traitement jusqu’à son reclassement ultérieur ou son départ à la retraite en cas d’accident ou de maladie professionnelle. En cas de maladie, il sera radié des cadres (mise à la retraite pour invalidité, licenciement pour inaptitude physique), placé en disponibilité d’office pour maladie ou encore maintenu dans sa situation de congé rémunéré en cas de maladie."
Bonsoir,
j'ai pris le temps de relire le texte. Je crois qu'on va avoir besoin de Bennou. Help Bennou!!!!!
En fait si pas de reclassement possible et que je ne suis pas en arret , que se passet-il?
J'ai bien compris que je prenais le risque d'un licenciement mais là il faut que j'aille au bout du truc.
Je penses que je vais demander compte rendu entretien que j'aurais . Et puis il faut que je reflechisse à expliquer en quoi je ne peux plus realiser mes taches en sachant que je ne suis pas en arret et que je travaille c compliqué.
En fait je suis perdu mais faut reflechir encore et encore. Quand je lis tous les posts sur le comité medical, les comité supérieurs et tout ça ça me demoralises. J'ai aps envie de faire tout ça!!!

[lodiz]

Perso mon psychiatre ne m'a jamais refusé une prolongation, ils 'est bien inquiété de savoir si on pouvait ou ne risquait pas de me virer définitivement pour çà (fonction publique belge, on vous vire pas si facilement que çà non plus et pusi dans mon état à c emoment-là c'était pas mon principal souci). Cà a duré une bonne dizaine de mois pourtant.

Soit il te juge capable de travailler, soit il juge que tu ne l'es pas et te fait un certif et te soigne, son boulot s'arrête là... Après c'est le travail de la médicine du travail etd el'employeur, au besoin une contre-expertise, recours, procédure de pension, reclassement,... Mais ton toubib n'a pas à se baser sur une durée, moi je lui dirais à ton docteur: "vous me considérez donc capable de travailler dans mon état actuel ? Qu'est-ce que je fais si une fois la porte passée je me mets à pleurer devant les collègues ou d'avoir envie de sauter par la fenêtre ou à lea gorge de mon chef ?" (en espérant que tu n'en sois pas à ce point-là bien sûr) "Vous me voyez en urgence dans ce cas là pour réévaluer mon cas ?" Et si il veut pas... moi, je vais chez un autre toubib...

Bon courage en tout cas,

[Beurnouté]

Ce n'est pas si simple que ça.Mais je lui ai dit de toutes façons si ça ne va pas je reviens vous voir y compris en urge nce. Elle m'a déjà arreter le jour même en urgence
L'arret longue duree peut etre une solution mais je crois que je "m'enfermerais" dedans. C'est dur à expliquer. Hier et ce pendant 2 jours completement à l'ouest. L'impression que tu ne vas jamais sortir de cet etat et là tu penses très fort à comment tu vas faire pour travailler. Et aujourd'hui ça va mieux. Donc au jour le jour!!!et au pire psy en urgence. J'espère juste que je ne serais pas en mode out quand je verrais mon patron pour le reclassement !!
Après tu peux passer en mode j'tarrache la tete en 2 secondes. Et là a moi de me controler quitte à quitter le boulot en urgence et voir le medecin.

--edit--

Bennou si t'es par là et pas trop fatigué, peux tu me conseiller pour cet entretien. Je voulais déjà demander un compte rendu ecrit. Comment ne pas me griller et en meme temps faire que je sois reclassé!!!

[bennou]

Bonjour Beurnouté,

Il faut déjà voir si tu penses pouvoir travailler sur un autre poste. C'est la réponse à cette question qui conditionne la suite.

Si tu penses pouvoir travailler sur un autre poste, il suffit d'en parler à l'employeur et lui expliquer le pourquoi.

Si tu penses ne pas pouvoir travailler une un autre poste, il faut faire une demande de congé de longue maladie, en attendant soit que ça aille mieux, soit pour partir à la retraite pour invalidité si ton état le rend nécessaire.

[Beurnouté]

Bonjour,
Merci à toi oh!!grand sage lorrain issu de la même terre que moi!
Bon je penses que je peux travailler sur un autre poste. Donc pas d'arret pour l'instant. On verra ce que cela donne ensuite. Mais ça je ne vais pas leur dire!!!
Par ailleurs j'ai reçu mon passage a demi traitement pour 11 jours super!. D'ailleurs une petite question sur 2 arret le psy m'a mis en arret par ex le 20 un vendredi et j'ai quand meme travaillé ce jour. Ils me le comptent quand même dans les jours d'arret pour le passage à demi traitement est ce normal?
Si c'est normal il faut donc faire gaffe à ce que le psy commence son arrêt un samedi et non pas un vendredi.
Je rappelerais service perso demain mais peux tu me dire ce que tu en penses?

--edit--

regardez ce que j'ai trouvé c'est un medecin qui cause
Je croix que j'aimerais que ce soit noté cela sur mon certif medical pour complementaire.QUELS RISQUES!!! a voir.

Cas particulier : la souffrance au travail

A noter qu’on peut faire un AT pour des problèmes de souffrance au travail s’il y a eu un évènement (discussion conflictuelle, altercation) significative sur le lieu de travail. Depuis 2012, il y a une jurisprudence, cela peut-être une série d’évènements traumatisants ponctuels. On peut noter « stress post-traumatique en relation avec une dégradation des conditions de travail » ou « syndrome anxio-dépréssif réactionnel secondaire à une série d’évènements sur le lieu de travail ».

De manière générale, sur un arrêt de travail, on peut écrire stress post traumatique, dépression d’épuisement ou syndrôme d’épuisement professionnel, syndrôme anxio-dépressif ou anxiété réactionnelle mais il ne faut JAMAIS écrire harcèlement moral. C’est un terme juridique, un médecin peut être poursuivi pour écrire ça sur un arrêt.

(et ne pas écrire de lettre pour un avocat ou une procédure juridique, éventuellement on fait une lettre pour un spé ou médecin du travail que l’on remet au patient, il en fait ce qu’il en veut ).

En règle général, il faut toujours écrire sur un arrêt ce que l’on constate et seulement ça et ne pas établir de relation de cause à effet.

[Beurnouté]

Et encore ça :

MALADIE PROFESSIONNELLE

C’est compliqué, mais en 2 mots…

– Une maladie professionnelle est la conséquence de l’exposition plus ou moins prolongée à un risque qui existe lors de l’exercice habituel de la profession.

– Faire une demande en MP : La demande se fait sur le même formulaire qu’un Accident de travail+ un formulaire vert (que la Sécu envoie au patient) à remplir par le patient avec plein de renseignements

– Quelles modalités ? Il y a des tableaux. Pour tout ce qui est TMS, c’est le tableau 57.

– Mêmes règles que l’AT, même formulaire d’ailleurs.

– ATTENTION : Il faut bien peser les avantages et les inconvénients :



o Avantages :
prise en charge à 100% des frais médicaux (intérêt si pas de mutuelles) et pas d’avance de frais,
IJ un peu supérieures,
accès à un reclassement professionnel,
reconnaissance, ce qui a un intérêt psychologique pour le patient,
intérêt collectif de déclarer les MP pour faire bouger les choses dans les entreprises,

MAIS…

Bien réfléchir car comme on l’a vu avant, une fois que l’état n’est plus évolutif, consolidation pour la sécu (plus ou moins rapide ) et après impossibilité de faire un arrêt pour ce motif, impossibilité de passer en invalidité, etc.

Hop ! on déclare une tendinite de l’épaule en MP, on l’arrête de temps en temps pour ce motif quand ça fait trop mal, hop ! un an plus tard la sécu consolide, on ne peut plus l’arrêter pour son épaule, jamais… ni passer en invalidité…

L’intérêt à court terme est des IJ un peu plus élevées, mais peut être délétère au patient à long terme. Notamment pour tout ce qui est TMS.

L’intérêt des MP est, selon moi, l’accès à un reclassement professionnel

--edit--

Et encore cela:Elle me plait bien ce petit mèdecin !!!

Donc, le plus important c’est…

ANTICIPER !


Ce qui est donc primordial, c’est d’anticiper le retour au travail.

Pour pas arriver à des situations bloquées et parce qu’on sent bien que le patient va pas pouvoir reprendre.

Il faut aménager le poste en amont ou envisager un reclassement.

Pour ça, il faut faire appel à nos partenaires.



LE MEDECIN DU TRAVAIL



Et l’incontournable VISITE DE PRE-REPRISE

Quand un patient est en arrêt, on peut (on doit ) demander une visite de pré-reprise. Enfin c’est le patient qui le demande, et nous on fait une petite lettre qui explique tout bien, comment peut-on envisager une reprise, un aménagement de poste, un temps-partiel thérapeutique etc.

Quand on arrive à avoir les coordonnées du médecin du travail, et quand celui-ci est bien (c’est vrai que c’est médecin du travail dépendant mais moi pour l’instant je suis bien tombée), c’est vraiment une grande aide.

Il ne faut pas attendre la visite de reprise où le patient reprend sans que rien n’ait été préparé.



Le TEMPS PARTIEL THERAPEUTIQUE



Le temps-partiel thérapeutique : c’est un ARRET à temps partiel. Donc on fait un arrêt de la durée souhaitée du temps-partiel thérapeutique en notant arrêt à temps partiel.

Pour l’initier : il faut que le patient, la sécu (accord de principe pour 1 mois au moins par chez moi) , et l’employeur soient d’accord et que ce soit réalisable. L’employeur n’est pas obligé d’accepter.

Le mieux est de prendre un RDV de pré-reprise avec le médecin du travail qui organise le temps partiel thérapeutique avec l’employeur.

Quand c’est organisé, on prévoit la date de reprise et on prolonge l’arrêt de travail du patient en cochant la case « reprise à temps partiel thérapeutique » sur l’arrêt de travail et la date de fin d’arrêt (1 à 3 mois plus tard).

Si on ré-arrête le patient à temps complet, je ne sais pas comment il faut faire officiellement, moi je mets dans le motif « était en temps partiel thérapeutique, arrêt à temps complet à partir de ce jour etc. »

On a l’habitude de parler de mi-temps thérapeutique mais il s’agit de temps partiel thérapeutique : on peut faire 30%, 50%, 80%, etc. par journées/demi-journées, etc. à voir avec l’employeur…

Le temps de travail peut être modifié au fil du temps à la hausse ou à la baisse. Le temps partiel thérapeutique ne se se prescrit plus obligatoirement à la suite d’ un arrêt de travail La dernière mouture du formulaire d’arrêt de travail permet maintenant de le prescrire d’emblée.

ETC....
Bonne lecture!!

[bennou]

Merci pour ces explications,

En effet, toutes ces dispositions sont à double tranchant. Cela peut "aider" sur le coup, mais à long terme cela peut nous mettre dans des situations délicates. Pour tout ce qui est physique (tendinites etc.) il peut tout de même y avoir des aménagements. On ne peut plus être arrêté pour tendinite (ce qui signifie quoi ? Douleur, ou mouvement restreint ?), il suffit de préciser quel symptôme est invalidant sans préciser qu'il s'agit d'une tendinite par exemple.

Concernant les certificats médicaux en lien avec un état réactionnel post-conflit au travail, cela peut s'avérer important si l'on souhaite obtenir une reconnaissance en maladie professionnelle, mais cela restreint le champ d'un taux d'invalidité pour une retraite pour invalidité.

En effet, ce genre de certificat va être "comptabilisé" pour la reconnaissance d'une maladie professionnelle. Mais la reconnaissance en maladie professionnelle d'une dépression est quasiment une mission impossible (il suffit de voir les jurisprudences administratives à ce sujet). Et celles et ceux qui ont été reconnus, le sont à un faible taux. Taux qui ne peut plus évoluer pour une reconnaissance de taux pour la retraite pour invalidité.

Le fait de ne pas mettre de lien entre la dépression et le conflit au travail, permet de laisser un doute. Si on se sent d'attaque on peut soumettre ces certificats en précisant qu'ils ont eu lieu à tels ou tels moments (bien noter les dates et circonstances des conflits). Dans ce cas ils seront considérés comme dépression réactionnelle, qui n'ouvre pas droit à congé de maladie, mais éventuellement à congé de maladie professionnelle. Dans le cas contraire, ces certificats pourront être utilisés dans le cadres d'une demande de retraite pour invalidité, et là le taux est souvent plus élevé qu'en maladie professionnelle.

En fait, soit on se sacrifie pour faire avancer la législation dans le cadre des maladies professionnelles, soit on "reste dans les rangs" et on peut bénéficier d'une retraite pour invalidité de façon plus simple. Malheureusement, c'est le monde réel.

Concernant la date d'arrêt maladie, elle débute toujours le jour de constatation par le médecin. Si, par exemple, on se rend chez le médecin avant de vouloir aller travailler (et qu'on ne se rend pas à son travail), l'arrêt maladie nous couvre à compter de cette journée, en revanche si l'on se rend chez le médecin à la fin de sa journée de travail, on aura travaillé cette journée "pour rien".