Peut-on changer de département quand on est en CLM?

[laure75]

Bonjour,
j'aimerais savoir s'il est possible quand on est placé en congé longue maladie de déménager et changer de région?je parle pour un ami, qui est en CLM et qui a besoin de se rapprocher de ses amis pour aller mieux.Il vit dans la région où il travaillait mais se sent très seul, loin de sa région d'origine.Il est fonctionnaire d'état.Peut-il juste indiquer à l'administration qu'il a changer de région, dans le cas d'une éventuelle visite de contrôle par la sécu sans aucune autre démarche?
Si cela est possible, pouvez vous m'indiquer la marche à suivre ou au moins où l'on peut trouver ce genre de renseignements;
Merci de votre réponse...Mais ,il faut aider cet ami, qui désespère....

[bennou]

Bonjour Laure75,

Le déménagement est possible lors d'un C.L.M.. En revanche, si j'ai bien compris, ton ami va déménager assez loin de son lieu de travail. Pense-t'il rester par la suite là où il va déménager ? Car dans ce cas il faudrait qu'il fasse une demande de mutation.Je ne pense pas qu'il va faire l'aller/retour tous les jours depuis là où il va résider et son lieu de travail actuel.

Je vais essayer de me renseigner un peu plus à ce sujet.

[laure75]

Bonjour Bennou, et merci de prendre le temps de répondre à toutes mes questions.
Donc, oui mon ami, s'il déménage sera assez loin de son lieu de travail.En fait ,il avait fait une demande de mutation mais elle lui a été refusé (voir post précedent).je ne pense pas pour l'instant qu'il songe et qu'il puisse être capable de reprendre le travail.
Au fait il est en CLD (et non en CLM)...mais pour espèrer obtenir sa mutation, il avait fourni un certificat comme quoi il était apte à retravailler, donc il est donc censé reprendre le travail en septembre.Il doit de nouveau faire toutes les démarches pour être de nouveau placer en CLD...Et cela est lourd pour quelqu'un de seul et dépressif!!
A la fin de son CLD, il songe d'ailleurs à demander la mise en invalidité...Sauf, si finalement il obtienait une mutation dans années suivantes (mais tout cela est de l'ordre de l'hypothétique).
Je me suis renseignée un peu partout sur le net...surtout au niveau des textes officiels...Je n'ai rien trouvé....
Merci Bennou de ton aide.

[bennou]

bonsoir,

le certificat médical pour se reprise a été remis à qui ? En principe il lui suffit de faire une demande de prolongation de C.L.D., même s'il a remis ce certificat. Son état de santé a pu évoluer entre le moment où il a remis ce certificat et maintenant. Cela lui éviterait de refaire tout le parcours du combatant. Un simple courrier AR pour demander la prolongation de son C.L.D. avec un certificat médical mentionnant "l'état de santé de M. X justifie une prolongation de son C.L.D. de Y mois".

Personnellement je chercherai à déménager durant le C.L.D. (surtout pour dépression). Cela permettrait de changer d'air et d'aller mieux. Il n'y a rien qui puisse s'opposer au fait de déménager (pour raisons personnelles). De là il pourra à nouveau faire une demande de mutation une fois installé. Son adresse ayant changée, il aura plus de chance de se voir accepter cette mutation. Surtout si son état de santé se sera amélioré suite à ce déménagement.

[laure75]

Bonjour bennou et merci pour ta réponse...

e certificat médical pour se reprise a été remis à qui ?

Je ne sais pas, il faut que je lui demande...même si pour l'instant ,il est dans une phase où il préfère occulter tout cela.
Dernière petite question...Sais tu où l'on peut trouver les texte officiels disant que l'on peut bien changer de région tout en étant en CLD?? Et qu'elle sont les démarches à faire et papier à fournir à son administration.
Merci encore de ton aide qui est précieuse.

[bennou]

Je viens de poser la question ici : http://forumterritorial.org/forum/viewt ... 47&t=10361 . Il faudra patienter, car cela met parfois plusieurs jours.

[laure75]

Merci beaucoup Bennou...ne t'inquiète pas je sais être patiente.

[bennou]

Bonjour,

une seule réponse pour le moment sur le forum

[laure75]

Merci Bennou...j'avais vu la réponse...Mais je dois dire que je ne comprends pas tout...c'est un peu confus tout cela!!...J'attends d'autres réponses...Et je me renseigne aussi du côté des syndicats.
Ce que j'aimerais avoir ce sont des textes officiels précis...à croire qu'ils n'en existent pas!!!Car je sais que dans l'administration tout est régi par des textes officels
merci pour tout...