Bonjour,
En arrêt depuis quelques mois, le médecin m'a proposé de reprendre à temps partiel thérapeutique... j'ai quelques questions à vous poser car les informations que je trouve sur le net ne me paraissent pas claires.
1) Comment ça se passe concrètement ? Le médecin traitant le prescrit et après ? Dois-je contacter en amont le médecin du travail (que je connais bien) ?
2) Combien de temps entre la prescription du médecin et la mise en oeuvre de la chose ? J'aimerais que ça ne traîne pas 2 mois...
Je vous remercie.
Mise en place d'un temps partiel thérapeutique, questions
Règles du forum
Avant d'ouvrir un nouveau sujet dans cette partie du forum, pensez à utiliser Les moteurs de recherche du forum.
Un point bleu s’affiche devant les messages sans réponse 
Avant d'ouvrir un nouveau sujet dans cette partie du forum, pensez à utiliser Les moteurs de recherche du forum. Un point bleu s’affiche devant les messages sans réponse
-
Java
- Messages : 381
- Enregistré le : samedi 04 juin 2016 13:18
Mise en place d'un temps partiel thérapeutique, questions
Une recherche sur Internet donne ça « certaines formalités sont à respecter afin de mettre en oeuvre le temps partiel thérapeutique :
la reprise en mi-temps thérapeutique doit être prescrite par le médecin traitant. Ce dernier devra préciser le pourcentage d'activité ;
l'employeur doit vous convoquer à une visite médicale de reprise. Le médecin du travail va constater votre faculté à reprendre un travail dans le cadre d'un temps partiel thérapeutique Il émettra alors un avis d'aptitude ou d'inaptitude ;
une attestation doit être établie par l'employeur : elle doit indiquer son accord de principe sur la reprise, la nature de l'emploi et la rémunération correspondante ;
la prescription médicale du médecin traitant et l'attestation de l'employeur doivent être transmises par le salarié à la CPAM. Cette dernière donnera alors son accord ou pas après avis du médecin conseil. »
C’est donc bien au médecin traitant de le prescrire. Pour les délais, je pense qu’il faut quand même au minimum un mois.
la reprise en mi-temps thérapeutique doit être prescrite par le médecin traitant. Ce dernier devra préciser le pourcentage d'activité ;
l'employeur doit vous convoquer à une visite médicale de reprise. Le médecin du travail va constater votre faculté à reprendre un travail dans le cadre d'un temps partiel thérapeutique Il émettra alors un avis d'aptitude ou d'inaptitude ;
une attestation doit être établie par l'employeur : elle doit indiquer son accord de principe sur la reprise, la nature de l'emploi et la rémunération correspondante ;
la prescription médicale du médecin traitant et l'attestation de l'employeur doivent être transmises par le salarié à la CPAM. Cette dernière donnera alors son accord ou pas après avis du médecin conseil. »
C’est donc bien au médecin traitant de le prescrire. Pour les délais, je pense qu’il faut quand même au minimum un mois.
-
- Sujets similaires
- Réponses
- Vues
- Dernier message