Arrêt de travail pendant mon mi-temps thérapeutique

[monker]

Bonjour,
Fonctionnaire du secteur public j'ai été en congé de longue maladie pendant 1 an et 9 mois. J'ai du reprendre le travail le 2 février (à mi-temps thérapeutique).
J'ai donc travaillé 1 jour. Le lendemain j'avais rendez-vous à la médecine du travail qui m'a déclarée inapte. (j'étais encore déprimée) Mon médecin m'a donc mise en maladie ordinaire pendant 1 mois (avec peut-être renouvellement).
Que va t-il se passer si je reprends dans 1 mois; aurai-je perdu le bénéfice du mi-tps thérapeutique ?
Est ce qu'il est préférable que je redemande un CLM ?
Je suis perdue.
Quelqu'un peut-il m'aider ?
Merci à tous
Monia

[vanille1976]

Je suis dans le même cas que toi et souhaite savoir si tu as eu une réponse?
cordialement

[monker]

Bonjour,
Je viens d'avoir une réponse de mon syndicat qui s'est renseigné et m'a dit que je suis en arrêt de travail normal puisque j'ai travaillé un jour. Le mi-temps thérapeutique est considéré comme un travail à plein temps; donc je serai payée normalement (plein salaire); on m'enlèvera juste un jour de carence sur le salaire et 1 jour de RTT par tranche de 13 jours d'abence.
Puis lorsque je reprendrai le travail dans un mois (si je peux reprendre!) le mi-temps thérapeutique continuera normalement jusqu'à la date qui était prévue initialement. (c'est à dire : mon mi-tps ther. était du 2 février au 1er mai) quelque soit la date à laquelle je reprends, le mi-tps s'arrêtera le 1er mai.
Par contre si je ne pouvai pas reprendre, je suppose qu'il faudra que je refasse une demande de longue maladie sinon je vais retomber en demi-salaire au bout de 3 mois d'absence.
J'espère que j'ai répondu à ta question.
Tiens-moi au courant pour toi; peut-être que l'on va te dire autre chose.
Monia

[bennou]

Bonjour monker,

ton syndicat t'a bien renseigné. C'est effectivement ce qu'il t'a expliqué.

Seule précision, si jamais tu refais une demande de C.L.M., celui-ci reprend à la date de début de ton nouveau C.M.O.. Donc, en principe, tu devrais pouvoir, à nouveau, bénéficier d'un an à plein traitement en C.L.M..

[poilagratter]

Bonjour Monker et Bennou ,

je pense que s'il y a demande de renouvellement de CLM, Monker serait rémunérée à demi-traitement étant donné qu'en cas de renouvellement du CLM les droits à plein et demi-traitement s'apprécie sur une période de référence de 4 ans.
La période a plein traitement de Monker est malheureusement épuisée, elle ne pourrait bénéficier de l'intégralité d'un nouveau CLM à plein traitement qu'à J+4 ans (J = date de l'ouverture du CLM initial).

[monker]

Merci Bennou et poilagratter pour vos réponses.
Je sais qu'effectivement mon CLM reprendra à la date de début de mon CMO; mais je ne pense pas avoir de plein traitement; j'ai eu 1 an de CLM (plein traitement) et 9 mois (demi traitement); donc si je redemande un CLM je suppose que je pourrais avoir encore 1 an et 3 mois à demi traitement ? Enfin ! "pourrais" est un grand mot car tout dépend de l'expert. J'ai peur de refaire une demande; je sais cela parait idiot mais l'expert n'a pas été tendre avec moi.
Le problème c'est que je prends du Lexomil le soir depuis 15 ans et je n'arrive pas à me lever le matin avant 9 H; ensuite vertiges, tremblements... bref, pas le top pour aller travailler. Mais pour l'expert, il suffit que je me secoue un peu...
Pas simple ! je ne sais plus quoi faire.

[poilagratter]

oui, il faut partir du début du CLM initial pour calculer les droits à plein et demi-traitement. Il te reste 3 ans - 1 an et 9 mois déjà "consommés" soit 1 an et 3 mois à demi-traitement. Bien sûr comme tu le soulignes les renouvellement dépendent des avis de l'"expert" et à fortiori du comité médical.

Exemple pour un CLM qui aurait commencé le 1er janvier 2010
droits à plein traitement de 1 an et droits à demi-traitement de 2 ans soit 3 ans de droits (périodes de CLM consécutives ou non) jusqu'au 1er janvier 2014.
Au 1er janvier 2014, les compteurs repartent à zéro : nouveaux droits de 1 an à plein traitement et deux ans à demi-traitement.


Après il y a le CLD qui te permettrait de conserver un plein traitement mais dont les droits ne sont pas renouvelables à la différence du CLM comme l'exemple ci-dessus.

Il y a cependant quelque chose qui m'interpelle :
si le CLM au bout d'un an t'as été attribué pour une pathologie mentale, tu aurais dû basculer automatiquement en CLD.
L'administration passé un an de CLM ne peut maintenir en CLM quelqu'un souffrant d'une pathologie relevant du CLD sauf si la personne en a fait expressement la demande d'option. A défaut c'est le CLD qui s'applique.

[monker]

Oui, tu as raison j'avais l'option de basculer en CLD mais on m'a fait comprendre que je risquai de changer de poste; j'ai donc choisi de rester en CLM. De toute façon cela me permet (d'après ce que j'ai compris) d'avoir plusieurs CLM (avec reprise de travail d'au moins un an entre deux) et ensuite un CLD. Ce qui peut m'amener à la fin de ma carrière ?

[poilagratter]

ah d'accord pour l'option, oui une reprise d'un an (CMO, temps partiel thérapeutique compris) permet de bénéficier d'un nouveau CLM de 3 ans.
S'il n'y a pas reprise d'un an, c'est le CLM ouvert qui continue tant qu'il n'est pas attribué plus de 3 ans sur ce CLM (fin des droits). Le tout s'appréciant sur une période de référence de 4 ans. A l'issue des 4 ans le fonctionnaire retrouve l'intégralité de ses droits à un nouveau CLM qu'elle que soit sa situation (CMO, CLM etc.).
Oui ça peut t'amener jusqu'à la fin de ta carrière mais il faut rester prudent : l'administration peut à tout moment te faire basculer en CLD pour pathologie mentale, elle est libre d'accepter ou non le maintien en CLM pour les pathologies de type CLD.

[monker]

Merci Poilagratter pour tes eclaircissements.
Monia