A 58 ans, en arrêt de travail, j'aimerais être licencié

[Cisse51]

Bonjour,

A ujourd'hui première visite pour la mise en inaptitude à mon poste de travail avec le médecin du travail. C'est étrange, l'autre médecin rencontré jeudi dernier concluait par une mise en inaptitude à tout poste dans cette entreprise et même que cela pouvait mettre de nouveau ma santé en danger. Que penser de cette décision où je dis qu'il n'est plus question pour moi aujourd'hui de retourner dans cette banque mais le médecin du travail insiste de nouveau, qu'espère t-il ?? Je ne sais plus comment lui dire que je veux définitivement tourner cette page. Voilà je suis de nouveau en arrêt de travail à partir de demain jusque la veille de mon prochain RDV.
Si je n'ai aucune proposition ou si je refuse un poste qui me serait eventuellement proposé que se passera-t-il ??? Je pense avoir compris qu'après le deuxième RDV l'entreprise a encore un mois pour me faire des propositions de poste, mais qu'elle sera exactement ma situation?? Je ne peux pas être en arrêt de travail, ni même être en congé, d'ailleurs je ne sais même pas si j'ai des congés à poser je suis en AT depuis 3 ans. Je dois tout simplement attendre que l'entreprise se manifeste. Dites moi si j'ai bien compris, car j'ai essayé de trouver des réposes sur le forum mais ce n'est pas toujours très clair.
Merci encore pour vos réponses, je compte beaucoup sur vous.

[Cardinal]

C'est plutôt compliqué , Il faudrait que Bennou passe par là, c'est lui notre expert.
D'ici là tu pourrais contacter ton syndicat ?

[Archaos]

Si je n'ai aucune proposition ou si je refuse un poste qui me serait eventuellement proposé que se passera-t-il ???

A vérifier mais Je suppose que si tu refuses le poste cela serait un peu considéré comme abusif, dans un tel cas, l’employeur est en droit de ne pas verser l’indemnité spéciale de licenciement;

Des infos :

Procédure de licenciement pour inaptitude :

Le médecin du travail réalise 2 examens médicaux

2 examens à 15 jours d’intervalle:
Le non respect de l'intervalle de 2 semaines entre les 2 visites médicales rend nul le licenciement prononcé pour inaptitude ( cass.soc, 20 sept.2006, n°05-40.241).

Ce délai de 2 semaines court à partir de la date du premier de ces examens médicaux (Cass.soc., 8 décembre 2004, n° 03-40.654).

Lors du premier examen médical, le médecin du travail émet un avis d'inaptitude au poste de travail et fait des propositions de reclassement.

Le deuxième examen ne peut pas avoir lieu moins de deux semaines après le premier, ce délai de 15 jours est donc un délai minimum ( Cass.soc.,3 mai 2006, n°04-47.613).
Ainsi si le premier examen médical a lieu un lundi, le deuxième examen doit avoir lieu un lundi.
Le délai de 15 jours est incontournable, ce délai peut être légèrement dépassé si cela est justifié: attente d'un document médical, par exemple, mais ce dépassement ne peut pas être trop long.

Si le médecin du travail oublie de convoquer le salarié au 2ème examen médical de reprise, l'employeur doit demander cette deuxième visite au médecin du travail, sinon le licenciement du salarié prononcé pour inaptitude est nul ( Cass.soc.,16 juillet 1998, n°95-45.363).

Ce n'est que lors du 2ème examen que le médecin du travail se prononce définitivement sur l'aptitude ou l'inaptitude du salarié, et formule à cette occasion des mesures de reclassement.

Ce délai de 15 jours peut permettre de demander un examen complémentaire, visiter l'entreprise une nouvelle fois pour voir si un poste de travail serait susceptible de convenir, etc

Si le salarié était en arrêt maladie, la deuxième visite médicale peut bien avoir lieu alors que le salarié est encore en arrêt. Par contre dans le cadre d'un accident du travail, le salarié ne doit pas être en arrêt le jour de la visite médicale, il peut l'être la veille et le lendemain ( pour une autre raison différente de l'accident du travail).

Refus du poste de reclassement par le salarié

Lorsqu'un salarié refuse le poste de reclassement proposé, l'employeur doit de nouveau demander l'avis du médecin du travail pour savoir si le poste de travail était ou non compatible avec l'état de santé.

Refuser un poste de travail peut être considéré comme abusif si le poste de reclassement ne modifie pas le contrat de travail.

Important :

Ce sont les prud'hommes qui jugent si un refus est abusif ou non.

Source : atoutsanté

[Cisse51]

Bonjour,
Après quelques jours où je n'avais pas l'envie de parler(envie de rien d'ailleurs) le deuxième RDV approche, c'est dans quelques jours.
J'angoisse de plus en plus, crises de panique même la nuit. Je me réveille avec l'impression d'avoir du mal à respirer, essouffler comme après un 100 m et à chaque fois ou très souvent je me vois retourner dans cette entreprise.
Le syndicat me dit que l'entreprise ne me licenciera pas mais que peut elle me proposer ?? Un poste en agence, pas possible tous les postes sont commerciaux, un poste commercial sans objectifs je n'accepterais pas non plus à cause de mes collègues que je verrais gallérer et je me sentirais cerner pas la pression, les tensions qui règnent continuellement au sein de ces agences. Un poste au siège social a 70 km voir pour le plus loin à 150 km de chez moi pour travailler aux archives et faire la route tous les jours avec le traitement que je prends actuellement il n'en est pas question.
Le médecin du travail avait promis de m'appeler en cas où l'entreprise proposerait un poste, mais bizarrement il est absent hier et aujourd'hui
Voila je peux vous dire que je ne suis pas bien du tout, idées noires," très noires ", plus qu'assez de cette situation qui dure et s'éternise comme si l'entreprise prenait un malin plaisir à faire durèe Ce supplice
Ces trois dernières années passées comme si j'étais parti loin, presque mort, peut on dire que l'on est "presque" mort ??? En tout cas pas une vie dite normale.
Une vie comme cela vaut elle encore le coup d'être vécu ??? Plus rien ne sera comme avant et l'après PARAIT DEJA sombre.

[Cardinal]

Salut Cissé,


Ton premier RDV s'est bien passé, alors pourquoi pas le second ? Si tu va trop mal, tu devrais appeler ton médecin pour te faire aider et il y a toujours le forum aussi.