Fonctionnaire en fin de congé longue durée

[coco-cinel]

Bonjour à tous

Comme le dit le titre je suis fonctionnaire en fin de congé longue durée.... Mon medecin et le medecin expert ne souhaite pas un retour au travail """ encore trop tot """"" ayant épuisé tout mes droits à congé cmo+clm+cld= 5 ans.

Quelle est la procédure ?? Quel courrier dois-je faire a mon employeur ? Demande de prolongation ?? Mise en dispo d'office ??
Je suis à un mois de la fin de mon cld et je n'ai aucune nouvelle de mon employeur.

Merci d'avance à ceux qui pourrons m'aider.


Bonne journée

[bennou]

Bonjour coco-cinel,

Si tu n'es pas encore en état de reprendre il faut faire une demande de disponibilité d'office pour raison de santé. Mais il faut le faire rapidement car, si j'ai bien compris, la fin de ton C.L.D. est dans 1 mois.

Durant cette période tu n'acquerras pas d'ancienneté, tu percevras des indemnités de coordination (environ 50% de ton traitement) souvent complété par une assurance de complément de salaire (pour ceux qui en ont une).

Cette disponibilité d'office aura une durée maximale (pour renouvellements successifs) de 3 ans. Eventuellement une année supplémentaire (donc 4 ans) si le comité médical pense qu'une reprise sera possible au delà des 3 ans.

La demande doit être adressée rapidement à ton employeur, car, en principe, il faut faire la demande 2 mois avant la fin du C.L.D.. Mais ne t'inquiètes pas, même 1 mois avant, cela marche.

[coco-cinel]

Bonjour Bennou et merci pour ta reponse je vais faire mon courrier ce matin.

J'ai effectivement une assurance complémentaire qui m'a informé que des la fin de mon congé de longue durée je serai radié !!!!! Apparement ce n'est pas le cas .... Il faut àussi que je vois ça.

[coco-cinel]

Bonjour Bennou

Je reviens vers toi, j'espère que tu vas bien ...... Je viens d'apprendre que mon employeur a pris la décision de me mettre en retraite ... Avant d'avoir eu mon courrier de demande de dispo d'office !!
Je suis un peu perdu la ... Je n'ai que 42 ans ... Je ne comprends pas trop .....
Merci à toi si tu peux m'aider

[bennou]

Bonjour coco-cinel,

Ton employeur a pris les devants, estimant que tu n'es pas en mesure de reprendre le travail.

Si tu ne veux pas partir à la retraite pour invalidité, il faut faire une demande de reprise. La disponibilité d'office pour raison de santé est uniquement là pour placer une fonctionnaire en attente d'une décision du comité médical.

Soit le comité médical pense que tu seras apte, dans les deux ou trois ans de reprendre le travail, soit il estime que tu n'es plus en mesure de reprendre et là c'est la retraite pour invalidité.

En somme l'employeur demande au comité médical s'il pense que tu dois être mis en retraite pour invalidité.

[Pamina]

Bonjour,
suis à la chasse aux infos moi aussi.
catégorie A à l' E.N., 59 ans et 35 années d' ancienneté, RQTH en 2008 avec zero taux d'invalidité
En 2010 je commence un clm, 3 mois de 1/2 thérapeutique puis un CLD pour maladie "déficit immunitaire". Je vois un rhumatologue en tant que médecin expert.
Au bout de 3 ans, une série de soucis, désastres, questionnements me conduisent vers le psy.: dépression et 9 mois de Prozac. je change alors d'Académie et de comité médical.Je demande une prolongation du CLD et joins au certificat médical (déficit immunitaire )celui du Psychiatre question de faire comprendre que ma maladie, peu connue et le traitement entrainent des difficultés. Je suis convoquée par un psychiatre expert; je le vois 4 fois. Dialogue de sourds . Impossible de parler de ma maladie. Non ,mon déficit ne l'intéresse pas car je suis en CLD pour raisons psychiatriques!! A chaque visite c'est le meme son de cloche et dernierement .j'ai la confirmation qu'il s'agit de congé pour psychiatrie. Reintegration demandée à mi temps thérapeutique dans mes fonctions ou dans d'autres à la derniere visite .
Prévoyant l'échéance des 5 ans (debut Mars 2016) je rencontre il y a quelques mois le médecin de prévention de l'Académie qui voit...pas grand chose si ce n'est la retraite pour invalidité et qui me demande plein d'infos sur ma maladie immunitaire. Je suis consternée.
J' essaye en ce moment via mon médecin traitant d'obtenir une preuve écrite de la 1ere commission médicale qui m'avait placée en CLM puis CLD pour le groupe de maladies du systeme immunitaire; j'ai gardé aussi des convocations car.....je ne compte pas finir ma carriere à l'EN de cette facon.
morale: est ce que à toute chose malheur est bon? Aurai-je eu l'avantage....si cela 'en est un, de bénéficier de deux types de CLD et à ce moment de réclamer un plein traitement pour les 2 années de "psychiatrie,? Ou bien comment faire valoir dans mon interet cette erreur? ::

[bennou]

Bonjour Pamina,

Que ce soit la "maladie mentale" (dépression non réactionnelle) ou "le déficit immunitaire aggravé", tous les deux ouvrent droit à un C.L.D..

Il faut effectivement trouver l'avis du comité médical du premier placement en C.L.D. (pour déficit immunitaire). Personnellement je demanderai tous les avis des comités médicaux, pour voir à quel moment, tu aurais changé de "catégorie" de C.L.D..

Il peut arriver qu'on change de type de C.L.D., mais dans ce cas, des droits restent ouverts sur chacun des C.L.D..

[Pamina]

Merci Bennou,
La situation administrative réelle à prouver en effet; je suis en train de m'en occuper pour démontrer par A+B:
3 ans de CLD pour déficit immunitaire
2 ans de CLD bientot pour "maladie mentale"
alors que pour l'administratation je suis en fin de droits à CLD psychiatrie!
la dépression était réactionnelle, suite à une chute incontrolable d'emm.....et ça, ça peut arriver à tout le monde!
donc, en effet, il y a une bourde administrative .
Je prends contact avec l'administration, oubliant l'idée de faire changer la position du comité médical de ma nouvelle académie.
J'apprends que le dossier médical de mon ancienne académie n'a pas suivi.
j'apprends aussi qu'à la fin des droits à congé je peux etre placée à la retraite.
conclusion:" A toute chose malheur est bon" ...mais cela ne sera pas facile....
est ce négociable (au niveau traitement a récupérer) ou bien c'est le T.A. direct?

[bennou]

Bonjour pamina,

Avant d'attaquer au T.A. il faut faire un recours hierarchique. C'est à dire lettre recommandé A/R à ton employeur lui demandant de bien prendre en compte que tu étais en C.L.D. pour déficit immunitaire et non psychiatrique. Ce n'est qu'après avoir la réponse de celui-ci en retour (ou la non réponse) que tu pourras entamer une procédure au T.A..

Je te conseille de voir avec un avocat pour cela et pour l'éventuelle suite. Souvent, dans les assurances multi-habitation, il y a une option assistance juridique. Si c'est le cas, fait appel à cette assistance pour ton dossier.

[Pamina]

En 2 réponses sur le forum, j'ai trouvé la trame.
Merci encore "Bennou"

[Pamina]

Nouvelles de la situation et question sur DESTINATAIRE DU RECOURS
l'inspection d'académie me renvoie vers le secrétariat du comité médical :cela fait 3 fois avant 3 visites chez un psy que j'envoie des courriers qui ne sont sans doute meme pas lus.
C'est l'inspection qui informe et emet un avis sur le traitement entier ou à 1/2 à la suite de la réunion du comité médical. Cet avis administratif est ensuite envoyé au rectorat qui suit ou non l'avis et qui établit un arreté. Le recours doit il etre adressé au rectorat ou à l'inspection?

[bennou]

Bonsoir pamina,

C'est pour ce genre de question qu'il faudrait faire appel à une assistance juridique. Je ne connais pas trop mes méandres de l'E.N..

Logiquement, il faudrait envoyer le recours à celui qui décide. Si j'ai bien compris ce serait le rectorat. En fait c'est également celui qui établit les arrêtés de C.M.O, C.L.M. ou C.L.D., celui qui établit les arrêtés d'avancement de grades, d'échelon etc..

[Pamina]

Merci encore "Bennou"
C'est bien ce que je pensais; le recours se fait auprès du Recteur.
Encore un texte à écrire.Je n'en suis pas à mon premier sur mes aventures psychiatriques ubuesques.
j'arrive il y a 2 ans devant l'expert avec le dossier médical prete à expliquer ma maladie, mon traitement, son historique et la réponse est :"ca ne m'interesse pas madame, vous etes en psychiatrie"....hein? puis des questions du style, vous avez des dettes? combien d'enfants ,etc.....bref elle fait l'amamnèse. 1ere rencontre=colère = pour elle,je suis impulsive. "Tu m'étonnes, on m'a flanque une psychiatre pour ados pour expertiser mon déficit immunitaire.
2eme coup 6 mois plus tard, toujours la même malgré mon courrier au comité médical. j'essaye de comprendre et de me radoucir. Je traverse à pied l'hopital psy départemental. le site est immense, le parc est beau et le soleil irradie sa chaleur. Personne dehors; c'est moins beau tout d'un coup; soit l'HP est vide soit ils sont tous enfermés. On est a mille lieues de la psychiatrie institutionnelle pronée dans les années 50. Ca sent l'enfermement. J'attends mon rendez vous assise; au bout d'une demi heure une secrétaire me demande ce que je fais là? "ben suis venue voir le Dr Truc pour une expertise" mais Madame vous trompez; elle ne recoit pas ce matin. J'aime le" vous" et je sors sa convoc. attention pas de colère surtout: elle s'est trompée, mais il faut lui faire croire qu'elle a raison meme avec sa convoc sous son nez; elle me dit de revenir dans l'apres midi; pas d'excuses; l'apres midi, Docteur Truc revient suivie par une ado. en crise qui ne veut pas etre hospitalisée. Je vais passer mon apres midi en "observation". Il y aura quand meme l'entretien n°2 avec encore une question ou plutot une affirmation de la part de la Doc concernant un sejour en HP? Hein? Elle finit à force de patience et de persuasion par se poser elle aussi des questions. C'est vrai qu'elle m'avait trouvée brinquebalante la 1ere fois; elle me confirme que je suis bien en Psychiatrie. A la 3eme visite, elle a oublié de me convoquer car dans cet endroit on ne prend jamais les RDV par téléphone, on attend qu'on vous écrive. Je me demande si je ne suis pas en train d'écrire un autre livre "absolument débordée ou ta carrière est finie".
Je ne raconte pas d'autres entretiens où j'ai failli bondir quand j'ai entendu que j'avais de la chance d'etre restée dans le sud. Ben voyons, j'ai de la chance de me piquer 1 fois par semaine, de déguster pendant 2 jours ,de savoir que je suis plus mortelle que les autres; je me passerais bien de cette précocité là. 5 ans au meme endroit! quelle chance!
Plus terre à terre:
pour info si d'autres ont besoin de références juridiques concernant les congés et la nomination des medecins etc.....
-sites:" instances médicales dans la fonction publique" puis consulter le livret. Il y a aussi un décret du 30/05/2013
"décret du 14/03/1986"
morale: Merci Bennou
pas d'états d'ame

[jmlana2209]

Quels parcours et batailles !! Bon courage Pamina

[Pamina]

Ah! de la solidarité à laquelle je ne suis pas habituée.Merciiiiii
Je suis le loup de steppes dans ce chemin. Vais pas le dire de trop, au cas où on dise: elle est frappadingue, elle se prends pour un loup!
Tirer des enseignements en planchant sur "la patience"; tel est mon travail en ce moment.
dans mon association de malades il y a un petit garçon atteint d'un déficit qui a été expertisé de la maniere suivante: 1 feuille de calculs à compléter et des dessins à faire. L'histoire s'est finie au tribunal.
dans nos cas à nous, il s'agirait de voir si d'autres malades psy ou pas, sommes dans ce cas, puisque maintenant en se groupant on peut recourir en groupe pour une meme problématique, quitte a créer une association... WHY NOT?
j'attends....et je verrai au printemps,date a laquelle je devrais etre réintégrée ce qui va se passer.
Et vous au fait, que vous est-il arrivé?

[jmlana2209]

Moi c'est une histoire "à dormir dehors" ....

Mi janvier, j'ai eu une grosse migraine (qui a débuté le matin) au travail et j'ai suite à cela fait une crise de spasmophilie : l'adjointe (la directrice étant absente) a paniqué, elle a fait les démarches, auprès des pompiers etc.... Et depuis cela, je suis en "attente de reprendre le travail" avec un rendez vous d'expertise psychiatrique, un rendez vous à la drh, et la médecine du travail.

Le psychiatre expert m'a mise apte à reprendre mon poste en me demandant un suivi psy : ok
La drh a fait une "enquête sur moi" de la part de mes collègues : j'ai appris lors de ce rendez vous drh que le lendemain de mon malaise, ma directrice adjointe et directrice ont fait une réunion avec mes collègues et ces dernières (dont 2 principalement) ont tout raconté ce que je leur avais confié, de mon histoire, mon vécu, mon parcours, etc... Certes à la drh, j'ai rétabli les choses, en reconnaissant avoir "menti" sur certains points : mais j'ai grossi certains points pour montrer que ce que j'ai vécu dans mon ancien poste était du harcèlement moral, j'étais malmenée et surtout qu'on me faisait des choses inacceptables pour une professionnelle... Donc en "grossissant" les choses, inconsciemment sur le moment, je voulais qu'on comprenne qu'on avait été "injuste" et "durs" avec moi...
La drh m'a dit suite à cet entretien qu'ils allaient se rapprocher de mon ancien travail pour "mettre fin à mon détachement" donc j'en sais pas plus...

La médecine du travail a été très dure aussi et s'est appuyée sur le même rapport de mes collègues que la drh m'a lu.... j'en ai encore pris pour mon grade par le médecin du travail qui m'a aussi avoué qu'elle avait regretté de me mettre apte au poste à l'embauche... Ensuite elle m'a dit que j'étais immature, encore une petite fille qu'il faut protéger et qui n'est pas responsable sur le terrain... De ce fait, elle ne me voit pas travailler auprès des enfants et elle m'encourage à faire un travail administratif ...

Je suis donc en arrêt pour un mois (jusque mi mars) pour ensuite revoir la médecine du travail et voir ce qu'il advient de moi.

[Pamina]

Attendez l'été pour les histoires à dormir dehors.....
Allez voir, si vous en avez les moyens un avocat ou une association contre le harcèlement moral; achetez vous 2 bouquin:"le harcelement moral au travail de Marie france Hirigoyen et le super drole bouquinde "Zoé Sheppard: absolument débordée. conseils d'une vielle qui a du vécu.Ca va vous redonner la peche
-n'allez surtout pas en clinique, ni hopital si vous ne voulez pas foutre en l'air votre carriere.;ce serait un point énorme a la reconnaissance d'une inaptitude totale.
-apparemment le groupe ne vous aime pas et "elles" ont passé du temps à vous espionner et a faire des rapports.Il y a une différence carce ne sont pas des rapports mais des écrits calomnieux. Seule votre directrice à le droit de rédiger un rapport et vous de le contester.
dans les cas de harcèlement au travail, il faut accumuler des preuves ecrites et ne pas rester seule.
-dans une administration drh et médecin fonctionnent ensemble et en général c'est au "chef"qu'on donne raison. Donc soyez prudente
bon vous avez en toute innocence raconté votre vie à vos collègues et ca s'est retourné contre vous. Normal! vous avez le droit de vous tromper et vos collègues d'etre des C....
Allez hue! vous allez y arriver. Prenez votre temps....a toute chose malheur est bon!

[jmlana2209]

Attendez l'été pour les histoires à dormir dehors.....
Allez voir, si vous en avez les moyens un avocat ou une association contre le harcèlement moral; achetez vous 2 bouquin:"le harcelement moral au travail de Marie france Hirigoyen et le super drole bouquinde "Zoé Sheppard: absolument débordée. conseils d'une vielle qui a du vécu.Ca va vous redonner la peche
-n'allez surtout pas en clinique, ni hopital si vous ne voulez pas foutre en l'air votre carriere.;ce serait un point énorme a la reconnaissance d'une inaptitude totale.
-apparemment le groupe ne vous aime pas et "elles" ont passé du temps à vous espionner et a faire des rapports.Il y a une différence carce ne sont pas des rapports mais des écrits calomnieux. Seule votre directrice à le droit de rédiger un rapport et vous de le contester.
dans les cas de harcèlement au travail, il faut accumuler des preuves ecrites et ne pas rester seule.
-dans une administration drh et médecin fonctionnent ensemble et en général c'est au "chef"qu'on donne raison. Donc soyez prudente
bon vous avez en toute innocence raconté votre vie à vos collègues et ca s'est retourné contre vous. Normal! vous avez le droit de vous tromper et vos collègues d'etre des C....
Allez hue! vous allez y arriver. Prenez votre temps....a toute chose malheur est bon!

Merci pour votre message et vos conseils !

Les livres sur le harcèlement je les ai lus !

Mais qu'entendez-vous par "attendez l'été pour les histoires à dormir dehors" ?

Certes le récit montre mes erreurs mais j'en souffre terriblement !

Je me fais peut être des films, mais j'ai des gros doutes qu'on se connaisse, je ne sais pas, peut être suis je parano !

[Pamina]

Bonsoir
je réponds a votre dernier post
"dormir dehors"....c'est vous qui aviez employé le terme a dormir dehors. Moi je prefere dormir dehors en été!!
je n'ai jamais supposé qu'on se connaissait, mais compte tenu de votre texte vous étiez dans le meme ministere que le mien
Ne parlez pas d'erreur: et si vous en faites dites vous que c'est pour en tirer les lecons et progresser.
Laissez les choses venir....je suis sure que vous allez y arriver!

[jmlana2209]

Bonsoir
je réponds a votre dernier post
"dormir dehors"....c'est vous qui aviez employé le terme a dormir dehors. Moi je prefere dormir dehors en été!!
je n'ai jamais supposé qu'on se connaissait, mais compte tenu de votre texte vous étiez dans le meme ministere que le mien
Ne parlez pas d'erreur: et si vous en faites dites vous que c'est pour en tirer les lecons et progresser.
Laissez les choses venir....je suis sure que vous allez y arriver!

Bonjour Pamina, milles et une excuse, je ne me suis pas relue lorsque j'ai envoyé mon dernier message...

Je perds la tête à être trop mal en ce moment et avoir envie de m'en sortir au plus vite sans trop de dégâts !!

J'aime vous lire parce que vous me faites rire en reprenant mes mots : effectivement, il est préférable de dormir dehors en été, car en ces températures hivernales, j'y songerai pas

Milles excuses aussi pour avoir été "parano" au point de penser que l'on se connaissait ...

Les erreurs, j'en suis à penser qu'il n'y a que moi qui en ai fait et qui en fait encore et qui doit être punie sauvagement.... Peut-être est-ce dû à mon manque d'estime de moi ... J'en sais rien ...

Je ne lâche jamais dans la vie, même si par moments j'ai des "absences" et que je peux être dans des "phases d'errance" !

Bon weekend